Mentions légales


Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site VigieNautique.fr sont informés des présentes mentions légales.

Éditeur du site

  • Moyen de contact : formulaire de contact

Hébergeur

  • Raison sociale : o2switch SAS
  • Adresse : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

Le site VigieNautique.fr et l’ensemble de ses contenus (textes, images, guides, checklists) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de l’éditeur.

Limitation de responsabilité

Les informations publiées sur VigieNautique.fr ont un caractère informatif et général. Elles ne constituent pas un conseil juridique ou technique engageant la responsabilité de l’éditeur. En matière de sécurité maritime, les réglementations en vigueur (Division 240, RIPAM, etc.) font seules autorité. L’éditeur décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. VigieNautique.fr n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.